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Setec Astronomy
Grand Rue 54
B-6780 Messancy (Belgium)
T├ęl. : +32.496.29.63.73

Site internet : http://www.setec-astronomy.be

Le pr├ęsent site est la propri├ęt├ę de la soci├ęt├ę S├ęr├ęnit├ę Spa

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Ce site est destin´┐Ż ´┐Ż votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation des informations qui y sont contenues ´┐Ż des fins exclusivement personnelles.

Propri´┐Żt´┐Ż intellectuelle :

Le pr´┐Żsent site web ainsi que les divers ´┐Żl´┐Żments de son contenu

- Textes
- Photographies
- Illustrations
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Constituent une oeuvre prot´┐Żg´┐Że en Belgique par le Code de la Propri´┐Żt´┐Ż Intellectuelle, et ´┐Ż l'´┐Żtranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un d´┐Żlit de contrefa´┐Żon tel qu'exprim´┐Ż aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propri´┐Żt´┐Ż Intellectuelle.
Toutes les marques cit´┐Żes sont la propri´┐Żt´┐Ż de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation pr´┐Żalable aupr´┐Żs des auteurs.

Copyright :

La consultation du site Internet http://www.serenite.be suppose l'acceptation sans r´┐Żserves des pr´┐Żsentes conditions d'utilisation.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support ´┐Żlectronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur support papier est autoris´┐Że, ´┐Ż des fins d'information pour un usage strictement personnel et priv´┐Ż ou dans un cadre p´┐Żdagogique sous r´┐Żserve du respect des trois conditions suivantes :

- La diffusion doit ´┐Żtre gratuite
- L'int´┐Żgrit´┐Ż des documents doit ´┐Żtre respect´┐Że
- Les auteurs et la source doivent ´┐Żtre explicitement cit´┐Żs


Nos conditions de ventes

Article 1 : Pr´┐Żambule

Les pr´┐Żsentes conditions de vente sont conclues, d´┐Żune part, par S´┐Żr´┐Żnit´┐Ż, repr´┐Żsent´┐Że par Isabelle Pisvin, dont le si´┐Żge social est ´┐Żtabli ´┐Ż 5575 Rienne, rue Emile Montreuil, inscrite ´┐Ż la Banque Carrefour des Entreprises sous le num´┐Żro 0823 466 454 ci-apr´┐Żs d´┐Żnomm´┐Że " le vendeur " et, d´┐Żautre part, par toute personne physique ou morale souhaitant proc´┐Żder ´┐Ż un achat via le site Internet du vendeur, d´┐Żnomm´┐Że ci-apr´┐Żs " l´┐Żacheteur ".

Article 2 : Objet

Les pr´┐Żsentes conditions de vente visent ´┐Ż d´┐Żfinir les relations contractuelles entre le vendeur et l´┐Żacheteur ainsi que les conditions applicables ´┐Ż tout achat effectu´┐Ż par le biais du site du vendeur, que l´┐Żacheteur soit professionnel ou consommateur.
L´┐Żacquisition d´┐Żun bien ou d´┐Żun service ´┐Ż travers le pr´┐Żsent site implique une acceptation sans r´┐Żserve par l´┐Żacheteur des pr´┐Żsentes conditions de vente.
Ces conditions de vente pr´┐Żvaudront sur toutes autres conditions g´┐Żn´┐Żrales ou particuli´┐Żres non express´┐Żment agr´┐Ż´┐Żes par le vendeur.
Le vendeur se r´┐Żserve de pouvoir modifier ses conditions de vente ´┐Ż tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur ´┐Ż la date de la commande par l´┐Żacheteur.

Article 3 : Caract´┐Żristiques des biens et services propos´┐Żs

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent sur le site du vendeur.
Chaque produit est accompagn´┐Ż d´┐Żun descriptif ´┐Żtabli par le fournisseur.
Les photographies du produit sont les plus fid´┐Żles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Si, malgr´┐Ż ses efforts, tout ou partie des articles sont indisponibles, le vendeur en informe l´┐Żacheteur par email dans les meilleurs d´┐Żlais et lui offre la possibilit´┐Ż d´┐Żannuler sans frais la commande des articles indisponibles. Les articles disponibles seront livr´┐Żs normalement.
En outre, le client s´┐Żengage ´┐Ż ne pas commercialiser ni reproduire le ou les produits fournis par le Vendeur.

Article 4 : Tarifs

Les prix des produits et services affich´┐Żs sur le site sont indiqu´┐Żs en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables).
Le vendeur se r´┐Żserve le droit de modifier ses prix ´┐Ż tout moment. N´┐Żanmoins, les prix applicables ´┐Ż la commande sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de celle-ci. Les prix indiqu´┐Żs comprennent les frais de traitement de commande, mais ne comprennent pas les frais de transport et livraison.

Article 5 : Zones g´┐Żographiques

La vente en ligne des produits et services pr´┐Żsent´┐Żs sur le site du vendeur est r´┐Żserv´┐Że aux acheteurs qui r´┐Żsident en zone europ´┐Żenne et pour des livraisons requises dans cette zone g´┐Żographique.

Article 6 : Commandes

L´┐Żacheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
´┐Ż Cr´┐Żer un compte dans l´┐Żespace membre, et remplir la fiche d´┐Żidentification sur laquelle il indiquera toutes les coordonn´┐Żes demand´┐Żes;
´┐Ż remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les r´┐Żf´┐Żrences des produits choisis;
´┐Ż valider sa commande apr´┐Żs l´┐Żavoir v´┐Żrifi´┐Że;
´┐Ż confirmer sa commande et son r´┐Żglement;
´┐Ż effectuer le paiement dans les conditions pr´┐Żvues;
La confirmation de la commande entra´┐Żne acceptation des pr´┐Żsentes conditions de vente, la reconnaissance d´┐Żen avoir parfaite connaissance et la renonciation ´┐Ż se pr´┐Żvaloir de ses propres conditions d´┐Żachat ou d´┐Żautres conditions.
L´┐Żensemble des donn´┐Żes fournies et la confirmation enregistr´┐Że vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des op´┐Żrations effectu´┐Żes.
D´┐Żs que le vendeur aura pris connaissance de la commande du client, il enverra ´┐Ż celui-ci un email de confirmation. Cet email de confirmation reprendra notamment le num´┐Żro et le r´┐Żcapitulatif de la commande (produits command´┐Żs, quantit´┐Żs, prix et frais de livraison, adresse de livraison), ainsi que la dur´┐Że de validit´┐Ż de l´┐Żoffre.

Article 7 : Contr´┐Żle de la commande

A la r´┐Żception de sa commande, le client a l´┐Żobligation de v´┐Żrifier la conformit´┐Ż de l´┐Żenvoi re´┐Żu avec la commande pass´┐Że, telle que reprise dans l´┐Żemail de confirmation. Si le ou les produits livr´┐Żs ne correspondent pas ´┐Ż ceux command´┐Żs, le client doit imp´┐Żrativement le signaler au vendeur par t´┐Żl´┐Żphone 0032 (0)61 61 51 41 ou par email ´┐Ż la livraison. Au-del´┐Ż de ce d´┐Żlai, les produits sont pr´┐Żsum´┐Żs conformes ´┐Ż la commande en terme de mod´┐Żles, quantit´┐Żs, c dimensions. Il est important de rappeler que les couleurs des produits peuvent diff´┐Żrer quelque peu des couleurs figurant sur le site, en raison des divergences entre les ´┐Żquipements informatiques et r´┐Żglages des ´┐Żcrans d´┐Żordinateurs du Vendeur et ceux des clients.

Article 8 : Droit de renonciation

Conform´┐Żment ´┐Ż la loi, le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu´┐Żil renonce ´┐Ż son achat, sans p´┐Żnalit´┐Ż et sans indication de motif, dans les 7 jours ouvrables ´┐Ż dater du lendemain du jour de la livraison du produit. Ce droit de renonciation n´┐Żappartient pas ´┐Ż l´┐Żacheteur professionnel.
End´┐Żans ce d´┐Żlai, le consommateur doit notifier son intention de renoncer par e-mail et retourner, ´┐Ż ses frais et ´┐Ż ses risques, le produit livr´┐Ż au si´┐Żge administratif du vendeur, ´┐Ż savoir ´┐Ż la rue Emile Montreuil, 11 ´┐Ż 5575 Rienne.
Les produits doivent ´┐Żtre imp´┐Żrativement retourn´┐Żs dans leur emballage d´┐Żorigine, ainsi que de la facture/bon de livraison original.
Les produits ainsi retourn´┐Żs doivent ne pas avoir ´┐Żt´┐Ż d´┐Żball´┐Żs ni utilis´┐Żs d'une quelconque mani´┐Żre.

Le vendeur se r´┐Żserve le droit de v´┐Żrifier l'´┐Żtat de retour de la marchandise end´┐Żans les 2 semaines suivant sa r´┐Żception. Si la marchandise est conforme ´┐Ż son ´┐Żtat d'envoi initial, le vendeur dispose de 30 jours pour rembourser la somme pay´┐Że ´┐Ż l'exception des frais de transport. Dans le cas contraire, si la marchandise est endommag´┐Że, l'acheteur particulier est d´┐Żchu de son droit de renonciation et prend en charge tous les frais de r´┐Ż-emballage et de renvoi de marchandise ´┐Ż l'adresse sp´┐Żcifi´┐Że par ce dernier lors de la passation de commande.
Dans les 30 jours, apr´┐Żs acceptation de la reprise de la marchandise, le vendeur s´┐Żengage ´┐Ż rembourser le paiement ´┐Żventuel, ´┐Ż l´┐Żexception des frais d´┐Żenvoi.
En cas d'annulation pour erreur de commande par l'acheteur, et apr´┐Żs acceptation du dossier par le vendeur, des frais de restockage ´┐Żquivalent ´┐Ż 20% de la valeur du produit command´┐Ż (avec un minimum de 15 ´┐Ż) seront d´┐Żduits lors du remboursement ´┐Ż l'acheteur.

Article 9 : Paiement

Le paiement de la commande online peut ´┐Żtre effectu´┐Ż par virement bancaire ou par le syst´┐Żme PayPal. Les articles command´┐Żs restent notre propri´┐Żt´┐Ż exclusive jusqu´┐Żau paiement int´┐Żgral de la commande par l´┐Żacheteur. Sauf accord contraire constat´┐Ż par ´┐Żcrit dans l´┐Żemail de confirmation de la commande du vendeur, la commande ne devient effective qu´┐Ż´┐Ż la r´┐Żception du paiement du prix des articles et des frais de livraison. En aucun cas le Vendeur sera tenu d´┐Żenvoyer les produits command´┐Żs avant d´┐Żavoir r´┐Żceptionn´┐Ż le paiement dans sa totalit´┐Ż.

Article 10 : Livraisons et suivi

Les livraisons sont faites ´┐Ż l´┐Żadresse telle qu´┐Żindiqu´┐Że sur le bon de commande et reprise sur l´┐Żemail de confirmation. Elles ne peuvent se faire que dans la zone g´┐Żographique convenue dans l´┐Żarticle 5.
La marchandise est transport´┐Że aux risques du vendeur jusqu'´┐Ż la livraison de la marchandise ´┐Ż l'adresse pr´┐Żcis´┐Że par l'acheteur. A dater de ce moment, l'acheteur en assume seul les risques.
Toute commande sera en principe r´┐Żalis´┐Że dans un d´┐Żlai de 5 jours ouvrables ´┐Ż dater de la r´┐Żception du paiement. Si le vendeur ne peut effectuer la commande dans ce d´┐Żlai, il le signalera au client dans l´┐Żemail de confirmation et celui-ci pourra renoncer par ´┐Żcrit ´┐Ż sa commande.
Les d´┐Żlais de livraison de la commande ne sont donn´┐Żs qu´┐Ż´┐Ż titre indicatif et ne tiennent PAS compte des d´┐Żlais de livraison en tant que tels, qui sont du ressort du la soci´┐Żt´┐Ż de transport ou du coursier.
En aucun cas le vendeur ne pourra ´┐Żtre tenu responsable des retards de livraison qui demeurent de la responsabilit´┐Ż du transporteur.

Article 11 : Garantie

A l´┐Ż´┐Żgard des consommateurs, le vendeur garantit les produits qu´┐Żil vend et les services qu'il fournit conform´┐Żment ´┐Ż la loi du 1er septembre 2004 relative ´┐Ż la protection des consommateurs en cas de vente de biens de consommation (articles 1649 bis ´┐Ż 1649 octies du Code civil).
En cas de non conformit´┐Ż d´┐Żun produit vendu constat´┐Że dans les 6 mois de la d´┐Żlivrance du bien, le consommateur doit la notifier le plus rapidement possible au vendeur de mani´┐Żre pr´┐Żcise par lettre recommand´┐Że ou messagerie ´┐Żlectronique.
Cette garantie ne couvre que les d´┐Żfauts de conformit´┐Ż existants au moment de la livraison des biens. Des d´┐Żfauts ou des d´┐Żg´┐Żts dus ´┐Ż une mauvaise utilisation, tels que d´┐Żg´┐Żts d´┐Żeau, oxydation, chute ou choc, n´┐Żgligence et usure, ne sont pas couverts par la garantie. La facture ou le bon de livraison font office de titre de garantie et doivent ´┐Żtre conserv´┐Żs par le consommateur et produits en original.
Le ou les produits d´┐Żfectueux seront remplac´┐Żs aux frais du vendeur.

Article 12 : Responsabilit´┐Ż

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n´┐Żest tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilit´┐Ż ne pourra ´┐Żtre engag´┐Że pour un dommage r´┐Żsultant de l´┐Żutilisation du r´┐Żseau Internet tel que perte de donn´┐Żes, intrusion, virus, rupture du service, ou autres probl´┐Żmes involontaires.
Les donn´┐Żes reprises sur le site sont par ailleurs donn´┐Żes de bonne foi. Les liens propos´┐Żs vers les sites des fabricants et/ou des partenaires sont donn´┐Żs ´┐Ż titre informatif. Le vendeur ne peut ´┐Żtre tenu responsable des informations provenant de ces sites.
De plus, la responsabilit´┐Ż du Vendeur ne saurait ´┐Żtre engag´┐Że en raison d´┐Żune utilisation inad´┐Żquate de ses produits par le Client ou d´┐Żune utilisation ne respectant pas les indications donn´┐Żes par le Vendeur, ou m´┐Żme d´┐Żun ´┐Żventuel dommage r´┐Żsultant de l´┐Żutilisation d´┐Żun produit du vendeur.

Article 13 : Propri´┐Żt´┐Ż intellectuelle

Tous les ´┐Żl´┐Żments du site du vendeur sont et restent la propri´┐Żt´┐Ż intellectuelle et exclusive de celui-ci.
Personne n´┐Żest autoris´┐Ż ´┐Ż reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser ´┐Ż quel que titre que ce soit, m´┐Żme partiellement, des ´┐Żl´┐Żments du site qu´┐Żils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord ´┐Żcrit pr´┐Żalable expr´┐Żs du vendeur.

Article 14 : Donn´┐Żes ´┐Ż caract´┐Żre personnel

Toutes les donn´┐Żes personnelles n´┐Żcessaires au traitement d´┐Żune commande sont conserv´┐Żes par le vendeur ou ses collaborateurs afin de faciliter les commandes ult´┐Żrieures.
Cette information peut en outre ´┐Żtre utilis´┐Że afin de permettre la diffusion, par tout moyen de communication, des informations relatives aux activit´┐Żs commerciales du vendeur ´┐Ż sa client´┐Żle.
Le vendeur s'engage ´┐Ż ne pas divulguer les renseignements dont il dispose ´┐Ż une autre soci´┐Żt´┐Ż ou une autre entreprise.
Les donn´┐Żes conserv´┐Żes par le vendeur peuvent ´┐Ż tout moment ´┐Żtre demand´┐Żes et corrig´┐Żes sur simple demande.

Article 15 : Preuve>

Les parties acceptent, dans le cadre de leurs relations, les moyens de preuve ´┐Żlectroniques (´┐Ż titre exemplatif: l'email, les backups informatiques, ...).

Article 16 : R´┐Żglement des litiges

Les pr´┐Żsentes conditions de vente en ligne sont soumises ´┐Ż la loi belge.
En cas de litige, les tribunaux du si´┐Żge social du vendeur sont comp´┐Żtents, sauf dispositions d´┐Żordre public contraignantes.